Etudes disponible sur le territoire
tte page récence l’ensemble des études et schémas généraux réalisés sur le territoire du SAGE des Deux Morin par les différents acteurs du territoire. Ces documents sont classés par thématique.
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Thématique « milieux naturels »
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Thématique « risques naturels »
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Thématiques « eau potable »
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Thématique « assainissement »
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Les contrats globaux
Thématique « milieux naturels »
Etude des rôles hydrauliques et écologiques des ouvrages à vannages du Grand Morin entre Lachy et Chauffry
Année : 2009
Maître d’ouvrage : Syndicat intercommunal de la vallée du haut Morin
L’étude vise à quantifier pour chaque ouvrage, chacune des fonctionnalités, en situations vannes fermées et vannes ouvertes. L’objectif final consiste à distinguer, parmi l’ensemble des ouvrages, ceux qui ont une fonctionnalité avérée dans l’équilibre de l’hydrosystème et ceux qui ne présentent aucun enjeu majeur. L’analyse est menée localement pour chaque ouvrage et à l’échelle globale, en cumulant les rôles de chaque ouvrage.
Etude de restauration de la continuité écologique – 3 ouvrages
Année : 2011
Maître d’ouvrage : Syndicat intercommunal de la vallée du haut Morin
Cette étude a pour objectif de proposer des solutions d’aménagement pour rétablier la continuité écologique sur la rivière sur les ouvrages suivants :
– Moulin du Pont (Saint-Rémy-de-la-Vannes),
– Moulin de Montblin (La Ferté-Gaucher),
– Moulin de Prieuré (La Ferté-Gaucher).
Etude hydraulique et environnementale du Grand Morin aval sur les ouvrages
Année : 2014
Maître d’ouvrage : Syndicat Intercommunal d’Études et de Travaux pour l’Aménagement du Bassin du Grand Morin
L’étude vise à quantifier pour chaque ouvrage, chacune des fonctionnalités, en situations vannes fermées et vannes ouvertes. L’objectif final consiste à distinguer, parmi l’ensemble des ouvrages, ceux qui ont une fonctionnalité avérée dans l’équilibre de l’hydrosystème et ceux qui ne présentent aucun enjeu majeur. L’analyse est menée localement pour chaque ouvrage et à l’échelle globale, en cumulant les rôles de chaque ouvrage.
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) d’Ile de France
Année : 2013
Maître d’ouvrage : Conseil Régional d’Ile de France et Etat
Le schéma régional de cohérence écologique est le volet régional de la trame verte et bleue. Co-élaboré par l’État et le conseil régional entre 2010 et 2013, il a pour objet principal la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques. A ce titre :
– il identifie les composantes de la trame verte et bleue (réservoirs de biodiversité, corridors écologiques, cours d’eau et canaux, obstacles au fonctionnement des continuités écologiques) ;
– il identifie les enjeux régionaux de préservation et de restauration des continuités écologiques, et définit les priorités régionales dans un plan d’action stratégique ;
– il propose les outils adaptés pour la mise en œuvre de ce plan d’action.
Lien(s) site(s) web : Lien vers le site internet de la DRIEE Ile de France
Etude des enveloppes d’alerte zones humides en Ile de France
Année : 2010
Maître d’ouvrage : Direction régionale et interdépartementale de l’environnement et de l’énergie d’Ile de France
Cette étude vise à consolider la connaissance des secteurs potentiellement humides de la région Ile de France selon les critères relatifs au sol et à la végétation en s’appuyant sur une compilation des données pré-existantes et l’exploitation d’images satellites.
La cartographie des enveloppes d’alerte humides qui en résulte partitionne la région en cinq classes selon la probabilité de présence d’une zone humide et le caractère de la délimitation qui conduit à cette analyse.
Lien(s) site(s) web : Lien vers le site internet de la DRIEE Ile de France Lien vers l’interface cartographique Carmen
Atlas des milieux humides d’Ile de France selon Ecomos 2000
Année : 2010
Maître d’ouvrage : Institut d’aménagement et d’urbanisme d’Ile de France
Cette étude exploite la nomenclature d’Ecomos 2000, base de données régionale des milieux naturels d’Île-de-France, pour présenter et localiser au 1/25 000e les différents type de milieux humides dans leur contexte topographique, hydrographique, de bassins versants et d’occupation du sol, dressant ainsi l’état des lieux de la rareté de ce patrimoine vulnérable.
Lien(s) site(s) web : Lien vers le site de l’IAU Ile de France
Document d’objectifs du site Natura 2000 « les marais de St Gond »
Année : 2009
Opérateur technique : Syndicat d’Etude et d’Aménagement des Marais de Saint-Gond.
Document cadre, établi sous la responsabilité du Préfet et en concertation avec les acteurs locaux intéressés qui fixe les orientations de gestion et de conservation du site « les marais de St Gond », les moyens financiers d’accompagnement ainsi que les modalités de leur mise en œuvre. Ce document a été validé par le comité de pilotage le 07novembre 2007 et approuvé par le Préfet le 06 octobre 2009.
Document d’objectifs du site Natura 2000 « Landes et mares de Sézanne et Vindey»
Année : 2008
Opérateur technique : Conservatoire des espaces naturels de Champagne Ardenne
Document cadre, établi sous la responsabilité du Préfet et en concertation avec les acteurs locaux intéressés qui fixe les orientations de gestion et de conservation du site « landes et mares de Sézanne et Vindey », les moyens financiers d’accompagnement ainsi que les modalités de leur mise en œuvre. Ce document a été validé par le comité de pilotage le 20 juin 2007 et approuvé par le Préfet le 4 mars 2008.
Document d’objectifs du site Natura 2000 « le Petit Morin de Verdelot à St Cyr sur Morin»
Année : 2009
Opérateur technique : Fédération de pêche et de protection des milieux aquatiques de Seine et Marne
Document cadre, établi sous la responsabilité du Préfet et en concertation avec les acteurs locaux intéressés qui fixe les orientations de gestion et de conservation du site « Le Petit Morin de Verdelot à St Cyr sur Morin », les moyens financiers d’accompagnement ainsi que les modalités de leur mise en œuvre.
Lien(s) site(s) web : Site Natura 2000 : Le Petit Morin
Document d’objectifs du site Natura 2000 « le Vannetin»
Opérateur technique : Agence EU Creal
Document cadre, établi sous la responsabilité du Préfet et en concertation avec les acteurs locaux intéressés qui fixe les orientations de gestion et de conservation du site « Le Vannetin», les moyens financiers d’accompagnement ainsi que les modalités de leur mise en œuvre.
Lien(s) site(s) web : Site Natura 2000 du Vannetin
Schéma Départemental à Vocation Piscicole (SDVP) de Seine et Marne
Année : 2011
Maître d’ouvrage : Fédération de pêche et de protection des milieux aquatiques de Seine et Marne
Le Schéma Départemental de Vocations Piscicoles (SDVP) a pour objectif de définir « à partir d’un travail de recueil et d’analyse de données relatives aux milieux aquatiques, les orientations ainsi que les objectifs en matière de gestion de ces milieux, sur le plan de leur préservation, leur restauration, ainsi que leur mise en valeur, en particulier piscicole. »
Lien(s) site(s) web : Lien vers le site du SDVP 77
Plan Départemental pour la Protection des milieux aquatiques et la Gestion des ressources piscicoles (PDPG)
Année : 2014
Maître d’ouvrage : Fédération de pêche et de protection des milieux aquatiques de Seine et Marne
Le Plan Départemental pour la Protection du milieu aquatique et la Gestion des ressources piscicoles (P.D.P.G.) est un document technique général de diagnostic de l’état des cours d’eau, avec pour conclusions des Propositions d’Actions Nécessaires (P.A.N.) et des propositions de gestion piscicole.
Thématique « risques naturels »
Plan de prévention des risques inondation de la vallée du Grand Morin entre Meilleray et Dammartin sur Tigeaux
Maître d’ouvrage : Direction départementales des territoires de Seine et Marne
Ce document prescrit et approuvé par le Préfet de département a pour but d’établir une cartographie précise des zones de risque, d’interdire les implantations humaines dans les zones les plus dangereuses et les limiter dans les autres zones inondables, de prescrire des mesures pour réduire la vulnérabilité des installations et constructions existantes, et des mesures de protection et de prévention collectives, et de préserver les capacités d’écoulement et d’expansion des crue.
Lien(s) site(s) web : Lien vers le site de la DDT 77
Plan de prévention des risques inondation de la vallée du Grand Morin aval
Maître d’ouvrage : Direction départementales des territoires de Seine et Marne
Ce document prescrit et approuvé par le Préfet de département a pour but d’établir une cartographie précise des zones de risque, d’interdire les implantations humaines dans les zones les plus dangereuses et les limiter dans les autres zones inondables, de prescrire des mesures pour réduire la vulnérabilité des installations et constructions existantes, et des mesures de protection et de prévention collectives, et de préserver les capacités d’écoulement et d’expansion des crue.
Lien(s) site(s) web : Lien vers le site de la DDT 77
Plan de prévention des risques inondation de la vallée de la Marne entre Isles les Villenoy et St Thiebault des Vignes
Année : 2009
Maître d’ouvrage : Direction départementales des territoires de Seine et Marne
Ce document prescrit et approuvé par le Préfet de département a pour but d’établir une cartographie précise des zones de risque, d’interdire les implantations humaines dans les zones les plus dangereuses et les limiter dans les autres zones inondables, de prescrire des mesures pour réduire la vulnérabilité des installations et constructions existantes, et des mesures de protection et de prévention collectives, et de préserver les capacités d’écoulement et d’expansion des crue.
Lien(s) site(s) web : Lien vers le site de la DDT 77
Plan d’action et de prévention des inondations (PAPI) de la Marne
Année : 2009
Maître d’ouvrage : Entente Marne
Cette étude a pour but la réalisation d’actions permettant de réduire les dommages causés les inondations.
Thématique « eau potable »
Arrêté sécheresse en vigueur
Cet arrêté définit les restrictions d’usages de l’eau en fonction de la situation hydrologique des nappes d’eau souterraines et des cours d’eau du département. Chaque département dispose de son propre arrêté.
Lien(s) site(s) web : Lien vers le site de la DDT 77 Lien vers le site de la DDT 51
Schéma départemental d’alimentation en eau potable de Seine et Marne
Année : 2006
Maître d’ouvrage : Mission interservices de l’eau de Seine et Marne
Ce schéma a pour objectif de sécuriser l’alimentation en eau potable sur le moyen et le long terme, d’optimiser la gestion de la ressource en eau en considérant sa vulnérabilité, sa productivité, sa disponibilité et sa préservation et de maîtriser les coûts d’investissement et de fonctionnement de façon globale. Cet outil préconise des solutions par zones géographiques.
Lien(s) site(s) web : Lien vers le site de la DDT 77
Programme d’actions nitrates
Ce programme d’action vise à protéger les eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole. Il renforce l’encadrement des mesures de pilotage de la fertilisation azotée, des dates et doses d’apport pour les engrais minéraux, de la couverture automnale des sols. Le 5ème programme d’action nitrate est en cours d’élaboration.
Plan départemental de l’eau de Seine et Marne
Année : 2006
Maître d’ouvrage : Mission interservices de l’eau de Seine et Marne
Ce document fixe les orientations prioritaires et les mesures curatives et préventives à promouvoir pour sécuriser et pérenniser l’alimentation en eau potable de tous, reconquérir la qualité de la ressource en eau en intensifiant la prévention des pollutions accidentelles et diffuses, et développer l’information pour susciter des comportements éco-citoyens.
Lien(s) site(s) web : Lien vers le site de l’observatoire de l’eau de Seine et Marne
Thématique « assainissement »
Stratégie départementale d’assainissement de Seine et Marne
Maître d’ouvrage : Mission interservices de l’eau de Seine et Marne
Ce document définit, par grands bassins versants puis par masses d’eau, des plans d’actions pour mettre en conformité les stations d’épuration et/ou les réseaux d’assainissement dont l’impact, en terme de quantité de pollution résiduelle rejetée au milieu naturel, est le plus important. Il aborde également l’impact de l’assainissement non collectif, ainsi que la gestion des sous produits de l’assainissement.
Lien(s) site(s) web : Lien vers le site du Conseil général 77
Les contrats globaux
Contrat global de la Brie des Etangs
Maître d’ouvrage : Communauté de communes de la Brie des Etangs
Ce document est la formalisation de l’engagement des acteurs locaux pour développer et promouvoir, au moyen d’un programme d’actions, les opérations à mener pour mieux gérer et protéger la ressource en eau et les milieux naturels (aquatiques et humides). Ce document comprend un volet eau potable, un volet assainissement, un volet milieux naturels, un volet agriculture et un volet artisanat.
Contrat global du canton de Condé en Brie
Année : 2008
Maître d’ouvrage : Communauté de communes du canton de Condé en Brie
Ce document est la formalisation de l’engagement des acteurs locaux pour développer et promouvoir, au moyen d’un programme d’actions, les opérations à mener pour mieux gérer et protéger la ressource en eau et les milieux naturels (aquatiques et humides). Ce document comprend un volet eau potable, un volet assainissement, un volet milieux naturels, un volet agriculture et un volet artisanat.
Contrat global du canton de Charly sur Marne
Année : 2010
Maître d’ouvrage : Communauté de communes du canton de Charly sur Marne
Ce document est la formalisation de l’engagement des acteurs locaux pour développer et promouvoir, au moyen d’un programme d’actions, les opérations à mener pour mieux gérer et protéger la ressource en eau et les milieux naturels (aquatiques et humides). Ce document comprend un volet eau potable, un volet assainissement, un volet milieux naturels, un volet agriculture et un volet artisanat.