Les délibérations des bureaux du SMAGE des 2 Morin
le laisser vide .
2026
2026-01 – Décision sur les modalités d’indemnisation de la ZRT 4
2026-02 – Création d’un poste de responsable financière en catégorie A – Attaché territorial
2026-03 – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
2026-04 – Mise en place des astreintes
2026-05 – Adhésion à la convention de participation en Prévoyance souscrite par le Centre départemental de Gestion de Seine-et-Marne
2025
2025-02 – Validation de la cotisation 2026 demandée aux EPCI membres : Décision n°2025-02
2025-03 – Création de poste – Assistante de direction et chargée de RH
2025-04 – Création de poste – Gestionnaire comptable et financier
2025-06 – Proposition de délégation de signature à la DGS
2025-07 – Proposition de délégation de signature au DST
2025-08 – Demande de subvention auprès du fond vert pour des travaux au pont canal à Condé-Sainte-Libiaire
2025-09 – Montants d’indemnisations pour les travaux d’hydrauliques douces sur l’opération 1 et modalité de versement
2025-10 – Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par la mission intérim territorial du CDG de la Fonction Publique Territoriale de Seine-et-Marne
Les délibérations des comités syndicaux du SMAGE des 2 Morin
le laisser vide .
2026
2026-01 – Rapport du Débat d’Orientation Budgétaire 2026
2026-02 – Ouverture anticipée des dépenses d’investissement
2026-03 – Renouvellement de l’adhésion à l’association Aqui’Brie pour l’année 2026
2026-04 – Règlement intérieur du SMAGE des 2 Morin
2026-05 – Budget primitif 2026
2026-06 – Élection du Président du SMAGE des 2 Morin
2026-07 – Fixation du nombre de Vice-Présidents
2026-08 – Élection des Vice-Présidents
2026-09 – Fixation de la composition du Bureau Syndical
2026-10 – Élection des membres du Bureau Syndical
2026-12 – Élection des membres titulaires et suppléants de la CAO
2026-13 – Désignation d’un représentant du SMAGE des 2 Morin à la Commission Locale de l’Eau
2026-14 – Délégation d’attribution du Comité Syndical au Président
2026-15 – Délégation d’attribution du Comité Syndical au Bureau
2026-16 – Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
2025
2025-01 – Élection des Vices – Présidents
2025-02 – Indemnités des élus
2025-03 – Composition du bureau syndical du SMAGE des 2 Morin
2025-04 – Désignation d’un délégué à la protection des données
2025-05 – Rapport d’Orientation Budgétaire 2024 et Débat d’Orientation Budgétaire 2025
2025-06 – Renouvellement de l’adhésion à l’association Aqui’Brie pour l’année 2025
2025-07 – Gratification de stage (période de plus de 2 mois)
2025-08 – Proposition de création de poste de Direction des Services Techniques
2025-09 – Proposition de création de poste d’animation du SAGE des 2 Morin
2025-10 – Proposition de création de poste de chef de projet zone d’expansion de crue et stockage d’eau
2025-11 – Proposition de création de poste de chef de projet milieux aquatiques
2025-12 – Proposition d’accueillir une personne en alternance
2025-13 – Déménagement du siège du SMAGE des 2 Morin et création d’une antenne
2025-14 – Création des commissions de travail
2025-15 – Convention entre l’EPTB Seine Grands Lacs et le SMAGE des 2 Morin
2025-16 – Délégations attribuées au Président
2025-18 – Proposition de règlement de fonctionnement de la Commission d’Appel d’Offre
2025-19 – Désignation d’un titulaire de la CAO
2025-20 – Convention de mise à disposition d’un agent territorial
2025-21 – Proposition de remboursement les frais kilométriques des membres du bureau syndical
2025-22 – Compte de gestion 2024
2025-23 – Compte administratif 2024
2025-23-Bis – Vote des reports
2025-24 – Budget prévisionnel 2025
2025-25 – Modification des délégations accordées au Président
2025-27 – Augmentation du temps de travail pour le poste de chargée en communication
2025-28 – Création d’un poste d’agent administratif à temps partiel (0,5 ETP)
2025-29 – Recrutement d’un(e) apprenti(e) sans création de poste spécifique
2025-30 – Autorisation de remisage à domicile d’un véhicule de service
2025-31 – Modification du RIFSEEP
2025-32 – Mise en place du dispositif de réduction du temps de travail (RTT)
2025-33 – Attribution de chèque cadeau aux agents
2025-34 – Conventions d’indemnisations – sondages géotechniques – Opération 1
2025-35 – Refacturation des interventions au pont canal à Condé-Sainte-Libiaire à VNF
2025-36 – Décision modificative budgétaire 2025-01
2025-37 – Délégation d’attribution du comité syndical au bureau syndical