2026-01 – Décision sur les modalités d’indemnisation de la ZRT 4

2026-02 – Création d’un poste de responsable financière en catégorie A – Attaché territorial

2026-03 – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) 

2026-04 – Mise en place des astreintes 

2026-05 – Adhésion à la convention de participation en Prévoyance souscrite par le Centre départemental de Gestion de Seine-et-Marne

2025-02 – Validation de la cotisation 2026 demandée aux EPCI membres : Décision n°2025-02

2025-03 – Création de poste – Assistante de direction et chargée de RH

2025-04 – Création de poste – Gestionnaire comptable et financier

2025-06 – Proposition de délégation de signature à la DGS

2025-07 – Proposition de délégation de signature au DST

2025-08 – Demande de subvention auprès du fond vert pour des travaux au pont canal à Condé-Sainte-Libiaire

2025-09 – Montants d’indemnisations pour les travaux d’hydrauliques douces sur l’opération 1 et modalité de versement

2025-10 – Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par la mission intérim territorial du CDG de la Fonction Publique Territoriale de Seine-et-Marne

2026-01 – Rapport du Débat d’Orientation Budgétaire 2026

2026-02 – Ouverture anticipée des dépenses d’investissement

2026-03 – Renouvellement de l’adhésion à l’association Aqui’Brie pour l’année 2026

2026-04 – Règlement intérieur du SMAGE des 2 Morin

2026-05 – Budget primitif 2026

2026-06R – Élection du Président du SMAGE des 2 Morin

2026-07 – Fixation du nombre de Vice-Présidents

2026-08R – Élection des Vice-Présidents

2026-09 – Fixation de la composition du Bureau Syndical

2026-10R – Élection des membres du Bureau Syndical

2026-11 – Fixation des modalités de dépôt des listes pour l’élection de la Commission d’Appel d’Offre (CAO)

2026-12 – Élection des membres titulaires et suppléants de la CAO

2026-13 – Désignation d’un représentant du SMAGE des 2 Morin à la Commission Locale de l’Eau

2026-14 – Délégation d’attribution du Comité Syndical au Président

2026-15 – Délégation d’attribution du Comité Syndical au Bureau

2026-16 – Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement

2026-17 – Vote du règlement intérieur du SMAGE des 2 Morin

2026-18 – Création des commissions d’élus

2026-19 – Fixation des indemnités des élus

2026-20 – Marché d’entretien de la ripisylve et de désembâclement des cours d’eau sur le bassin versant du Grand-Morin – 2026/2030

2026-21 – Vote du compte de gestion 2025

2026-22 – Vote du compte administratif 2025

2026-23 – Affectation des résultats

2026-24 – Vote de la fongibilité des crédits

2026-25 – Vote du budget supplémentaire

2026-26 – Validation du Contrat de Territoire des 2 Morin 2026-2031

2025-01 – Élection des Vice – Présidents

2025-02 – Indemnités des élus

2025-03 – Composition du bureau syndical du SMAGE des 2 Morin

2025-04 – Désignation d’un délégué à la protection des données

2025-05 – Rapport d’Orientation Budgétaire 2024 et Débat d’Orientation Budgétaire 2025

2025-06 – Renouvellement de l’adhésion à l’association Aqui’Brie pour l’année 2025

2025-07 – Gratification de stage (période de plus de 2 mois)

2025-08 – Proposition de création de poste de Direction des Services Techniques

2025-09 – Proposition de création de poste d’animation du SAGE des 2 Morin

2025-10 – Proposition de création de poste de chef de projet zone d’expansion de crue et stockage d’eau

2025-11 – Proposition de création de poste de chef de projet milieux aquatiques

2025-12 – Proposition d’accueillir une personne en alternance

2025-13 – Déménagement du siège du SMAGE des 2 Morin et création d’une antenne

2025-14 – Création des commissions de travail

2025-15 – Convention entre l’EPTB Seine Grands Lacs et le SMAGE des 2 Morin

2025-16 – Délégations attribuées au Président

2025-17 – Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d’hydraulique douce, petits cours d’eau et de lutte contre les inondations

2025-18 – Proposition de règlement de fonctionnement de la Commission d’Appel d’Offre

2025-19 – Désignation d’un titulaire de la CAO

2025-20 – Convention de mise à disposition d’un agent territorial

2025-21 – Proposition de remboursement les frais kilométriques des membres du bureau syndical

2025-22 – Compte de gestion 2024

2025-23 – Compte administratif 2024

2025-23-Bis – Vote des reports

2025-24 – Budget prévisionnel 2025

2025-25 – Modification des délégations accordées au Président

2025-26 – Ouverture d’une enquête publique, préalable à la Déclaration d’Utilité Publique – Opération 1

2025-27 – Augmentation du temps de travail pour le poste de chargée en communication

2025-28 – Création d’un poste d’agent administratif à temps partiel (0,5 ETP)

2025-29 – Recrutement d’un(e) apprenti(e) sans création de poste spécifique

2025-30 – Autorisation de remisage à domicile d’un véhicule de service

2025-31 – Modification du RIFSEEP

2025-32 – Mise en place du dispositif de réduction du temps de travail (RTT)

2025-33 – Attribution de chèque cadeau aux agents

2025-34 – Conventions d’indemnisations – sondages géotechniques – Opération 1

2025-35 – Refacturation des interventions au pont canal à Condé-Sainte-Libiaire à VNF

2025-36 – Décision modificative budgétaire 2025-01

2025-37 – Délégation d’attribution du comité syndical au bureau syndical