Les délibérations des bureaux du SMAGE des 2 Morin
Le SMAGE des 2 Morin, acteur clé de la gestion de l’eau et des milieux aquatiques, réuni régulièrement son bureau pour délibérer sur les orientations stratégiques et opérationnelles du syndicat. Voici les délibérations prises pour avancer ensemble vers une gestion durable de notre territoire.
le laisser vide .
2026
2026-01 – Décision sur les modalités d’indemnisation de la ZRT 4
2026-02 – Création d’un poste de responsable financière en catégorie A – Attaché territorial
2026-03 – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
2026-04 – Mise en place des astreintes
2026-07_BS – Convention unique CDG77
2026-08_BS – Autorisation pour engager la mise en compatibilité du PLU La Haute Maison OPE1
2025
2025-02 – Validation de la cotisation 2026 demandée aux EPCI membres : Décision n°2025-02
2025-03 – Création de poste – Assistante de direction et chargée de RH
2025-04 – Création de poste – Gestionnaire comptable et financier
2025-06 – Proposition de délégation de signature à la DGS
2025-07 – Proposition de délégation de signature au DST
2025-08 – Demande de subvention auprès du fond vert pour des travaux au pont canal à Condé-Sainte-Libiaire
2025-09 – Montants d’indemnisations pour les travaux d’hydrauliques douces sur l’opération 1 et modalité de versement
2025-10 – Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par la mission intérim territorial du CDG de la Fonction Publique Territoriale de Seine-et-Marne
Les délibérations des comités syndicaux du SMAGE des 2 Morin
le laisser vide .
2026
2026-01 – Rapport du Débat d’Orientation Budgétaire 2026
2026-02 – Ouverture anticipée des dépenses d’investissement
2026-03 – Renouvellement de l’adhésion à l’association Aqui’Brie pour l’année 2026
2026-04 – Règlement intérieur du SMAGE des 2 Morin
2026-05 – Budget primitif 2026
2026-06R – Élection du Président du SMAGE des 2 Morin
2026-07 – Fixation du nombre de Vice-Présidents
2026-08R – Élection des Vice-Présidents
2026-09 – Fixation de la composition du Bureau Syndical
2026-10R – Élection des membres du Bureau Syndical
2026-12 – Élection des membres titulaires et suppléants de la CAO
2026-13 – Désignation d’un représentant du SMAGE des 2 Morin à la Commission Locale de l’Eau
2026-14 – Délégation d’attribution du Comité Syndical au Président
2026-15 – Délégation d’attribution du Comité Syndical au Bureau
2026-16 – Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
2026-17 – Vote du règlement intérieur du SMAGE des 2 Morin
2026-18 – Création des commissions d’élus
2026-19 – Fixation des indemnités des élus
2026-21 – Vote du compte de gestion 2025
2026-22 – Vote du compte administratif 2025
2026-23 – Affectation des résultats
2026-24 – Vote de la fongibilité des crédits
2026-25 – Vote du budget supplémentaire
2026-26 – Validation du Contrat de Territoire des 2 Morin 2026-2031
2025
2025-01 – Élection des Vice – Présidents
2025-03 – Composition du bureau syndical du SMAGE des 2 Morin
2025-04 – Désignation d’un délégué à la protection des données
2025-05 – Rapport d’Orientation Budgétaire 2024 et Débat d’Orientation Budgétaire 2025
2025-06 – Renouvellement de l’adhésion à l’association Aqui’Brie pour l’année 2025
2025-07 – Gratification de stage (période de plus de 2 mois)
2025-08 – Proposition de création de poste de Direction des Services Techniques
2025-09 – Proposition de création de poste d’animation du SAGE des 2 Morin
2025-11 – Proposition de création de poste de chef de projet milieux aquatiques
2025-12 – Proposition d’accueillir une personne en alternance
2025-13 – Déménagement du siège du SMAGE des 2 Morin et création d’une antenne
2025-14 – Création des commissions de travail
2025-15 – Convention entre l’EPTB Seine Grands Lacs et le SMAGE des 2 Morin
2025-16 – Délégations attribuées au Président
2025-18 – Proposition de règlement de fonctionnement de la Commission d’Appel d’Offre
2025-19 – Désignation d’un titulaire de la CAO
2025-20 – Convention de mise à disposition d’un agent territorial
2025-21 – Proposition de remboursement les frais kilométriques des membres du bureau syndical
2025-22 – Compte de gestion 2024
2025-23 – Compte administratif 2024
2025-23-Bis – Vote des reports
2025-24 – Budget prévisionnel 2025
2025-25 – Modification des délégations accordées au Président
2025-27 – Augmentation du temps de travail pour le poste de chargée en communication
2025-28 – Création d’un poste d’agent administratif à temps partiel (0,5 ETP)
2025-29 – Recrutement d’un(e) apprenti(e) sans création de poste spécifique
2025-30 – Autorisation de remisage à domicile d’un véhicule de service
2025-31 – Modification du RIFSEEP
2025-32 – Mise en place du dispositif de réduction du temps de travail (RTT)
2025-33 – Attribution de chèque cadeau aux agents
2025-34 – Conventions d’indemnisations – sondages géotechniques – Opération 1
2025-35 – Refacturation des interventions au pont canal à Condé-Sainte-Libiaire à VNF
2025-36 – Décision modificative budgétaire 2025-01
2025-37 – Délégation d’attribution du comité syndical au bureau syndical