Comité syndical du 23 juin 2026
Mesdames et Messieurs,
Le prochain comité syndical se tiendra le Mardi 23 juin 2026 à 18h00 en la salle Henri Forgeard – 40, Rue du Général Leclerc – 77 320 LA FERTÉ-GAUCHER. Nous vous invitons à retrouver ci après l’ordre du jour et la convocation ICI.
Affaires générales
Rapporteur : Michael ROUSSEAU – Président
1. Approbation du procès-verbal du comité syndical du 19/05/2026
2. Vote du règlement intérieur du SMAGE des 2 Morin : Délibération n°2026 – 17
3. Création des commissions d’élus : Délibération n°2026 – 18
4. Fixation des indemnités des élus : Délibération n°2026 – 19
5. Marché d’entretien de la ripisylve et de désembâclement des cours d’eau sur le bassin versant du Grand-Morin – 2026/2030 : Délibération n°2026 – 20
Affaires financières
Rapporteur : Fabrice MARCILLY – 1er Vice- Président en charge des finances
6. Vote du compte de gestion 2025 : Délibération n°2026 – 21
7. Vote du compte administratif 2025 : Délibération n°2026 – 22
8. Affectation des résultats : Délibération n°2026 – 23
9. Vote de la fongibilité des crédits : Délibération n°2026 – 24
10. Vote du budget supplémentaire : Délibération n°2026 – 25
Affaires techniques
Rapporteur : Maurice LOMBARD – 2ème Vice-Président en charge du SAGE, du contrat de territoire et de la planification
environnementale
11. Validation du Contrat de Territoire des 2 Morin 2026-2031 : Délibération n°2026 – 26